PV des Comités Syndicaux

Procès-verbal du Comité Syndical du jeudi 12 octobre 2017

PV COMITE DU 12 OCTOBRE 2017.pdf (315.46 Ko)
presentation_modecom_cs_20171012.pdf

Présentation_Modecom_CS_20171012.pdf (863.5 Ko)

Procès-verbal du Comité Syndical du jeudi 15 juin 2017

PV COMITE DU 15 JUIN 2017.pdf (302.56 Ko)

Procès-verbal du Comité syndical du jeudi 16 mars 2017

PV COMITE DU 16 MARS 2017.pdf (345.61 Ko)

Procès-verbal du Comité syndical du jeudi 2 février 2017

PV COMITE DU 02 FEVRIER 2017.pdf (312.37 Ko)

Procès-verbal du Comité syndical du jeudi 15 décembre 2016

PV COMITE DU 15 DEC. 2016.pdf (284.16 Ko)

Procès-verbal du Comité syndical du jeudi 6 octobre 2016

PV COMITE DU 06 OCT. 2016.pdf (273.86 Ko)

Procès-verbal du Comité syndical du jeudi 23 juin 2016

PV COMITE DU 23 JUIN 2016.pdf (308.93 Ko)

Procès-verbal du Comité syndical du jeudi 31 mars 2016

PV COMITE DU 31 MARS 2016.pdf (264.58 Ko)

Procès-verbal du comité syndical du jeudi 4 février 2016

PV COMITE DU 4 FEV. 2016.pdf (212.26 Ko)

Présentation synthétique du budget primitif 2016

Présentation BP 2016 SSR.pdf (672.16 Ko)

Note de présentation synthétique du Compte Administratif 2015

Note de présentation synthétique du Compte Administratif 2015.pdf (512.49 Ko)

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Ternay fête le printemps avec le SITOM

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