Convocation Comité Syndical
PROCÈS-VERBAUX DES COMITÉS SYNDICAUX 2026
Comités syndicaux 2026
18 JUIN 2026
Liste des délibérations
Délibérations
- 2026-032 : Rapport annule 2025 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
- 2026-031 : Rapport 2025 égalité Femmes-Hommes
- 2026-030 : Révision du PLPDMA du territoire
- 2026-029 : Adhésion a AMORCE – CHGT délégué•e titulaire ou suppléant•e
- 2026-028 : Adoption du règlement budgétaire et financier
- 2026-027 : Approbation du CFU 2025
20 mai 2026
Liste des délibérations
Délibérations
- 2026-026 : Autorisation d’envoi des documents des comités…par voie dématérialisée
- 2026-025 : Indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents
- 2026-024 : Délégations accordées au Président
- 2026-023 : Election des membres de la CCSPL
- 2026-022 : Election des membres de la commission d’appel d’offres
- 2026-021 : Election des membres du bureau syndical
- 2026-020 : Détermination du nombre de membres du bureau syndical
- 2026-019 : Election du vice-président de la CCPO
- 2026-018 : Election du vice-président de la COPAMO
- 2026-017 : Election de la vice-présidente de la CCVG
- 2026-016 : Détermination du nombre de vice-présidents
- 2026-015 : Election du président du SITOM
25 février 2026
Liste des délibérations
Délibérations
- 2026-012 : Projet de construction de la déchetterie du SITOM pour la commune de Sérézin – Foncier et avancée
- 2026-011 : Création d’un support de poste B tous grades et tableau des effectifs
- 2026-010 : Convention de partenariat pour la collecte des déchets de la commune de Ste Catherine
- 2026-009 : Tableau des effectifs du SITOM au 01/01/2026
- 2026-008 : Tableau des effectifs du SITOM au 31/12/2025
- 2026-007 : Fongibilité des crédits autorisation donnée pour 2026
- 2026-006 : Adoption du budget primitif
- 2026-005 : Adoption montant des participations 2026
- 2026-004 : Affectation du résultat 2025
4 février 2026
Liste des délibérations
Archives
2025
Comités syndicaux 2025
11 décembre 2025
Liste des délibérations
Délibérations
- 2025-041 : Adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire apportée par le CDG69
- 2025-040 : Ouverture des crédits à la section d’investissement du BP 2026 – Hors restes à réaliser
- 2025-039 : Action sociale utilisation de la ristourne aux chèques déjeuner millésime 2024
- 2025-038 : Frais de missions 2026 du personnel du SITOM
- 2025-037 : Frais de déplacement des élus – Mandat spécial 2026
- 2025-036 : Approbation du règlement de collecte des déchets du SITOM
- 2025-035 : Participation du SITOM à la gouvernance de l’incinérateur de Lyon Sud Gerland Accord de principe
25 JUIN 2025
Liste des délibérations
Délibérations
- 2025-025 : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets par le SITOM Sud Rhône
- 2025-024 : Rapport annuel 2024 sur l’égalité femmes / hommes au SITOM Sud Rhône
- 2025-023 : Créances admises en non-valeur
- 2025-022 : Décision de la commission d’appel d’offres du 25 juin 2025 relative au marché 2018-06 de collecte et transport des ordures ménagères issues de la collecte en apport volontaire et au lavage des silos OMr enterrés
- 2025-021 : Décision de la commission d’appel d’offres du 25 juin 2025 relative au marché 2018-02 de collecte et transport des emballages ménagers recyclables, des papiers, de verre ménagers issus de la collecte en apport volontaire
- 2025-020 : Autorisation du président a signer la convention de mise à disposition de l’ancienne déchetterie de Saint Symphorien d’Ozon
- 2025-019 : La mise en place par REFASHION de collectes opérationnelles des textiles permanentes ou ponctuelles au sein des établissements publics et privés
15 OCTOBRE 2025
Liste des délibérations
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Délibérations
- 2025-034 : avenant à la convention avec la métropole de Lyon valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés
- 2025-033 : Décision commission d’appel d’offre 2025-02 marché collecte et transport des emballages papiers verre en apport volontaire et lavage
- 2025-032 : Décision commission d’appel d’offres 2025-01 Marché collecte et transport des OMr et déchets recyclables en porte à porte ( lot 3 CCVG)
- 2025-031 : Décision commission d’appel d’offres 2025-01 Marché collecte et transport des OMr et déchets recyclables en porte à porte ( lot 2 COPAMO))
- 2025-030 : Décision commission d’appel d’offres 2025-01 Marché collecte et transport des OMr et déchets recyclables en porte à porte ( lot 1 CCPO)
- 2025-029 : Créance admise en non valeur
- 2025-28 : création d’un poste de catégorie C tous grades
- 2025-026 : Installation d’un délégué suppléant du SITOM
19 février 2025
Liste des délibérations
Délibérations
- 2025-006: Choix d’une convention de participation pour le risque santé et ou prévoyance mandater CDG69
- 2025-004: Contrat type unique pour la collecte sélective 2025-2029 (OCAPEM)
- 2025-003: Demande d’adhésion à AMORCE
- 2025-002: Vente en ligne du SITOM – Approbation des Conditions Générales de Vente
- 2025-001: Présentation du Rapport et du Débat d’Orientation Budgétaire 2025
12 mars 2025
Liste des délibérations
Délibérations
- 2025-016 : Convention globale entre la préfecture et le SITOM avenants 1 et 2
- 2025-015: Tableau des effectifs du SITOM au 01/01/2025
- 2025-014: Tableau des effectifs du SITOM au 31 / 12/2024
- 2025-013: Fongibilité des crédits autorisation donnée au président pour 2025
- 2025-012: Adoption du budget primitif 2025
- 2025-011: Adoption du montant des participations 2025
- 2025-010: Affectation du résultat 2024
- 2025-009: Approbation du compte financier unique 2024
- 2025-008: Installation d’un président de séance pour le vote du CFU 2024
- 2025-007: Installation d’un délégué du SITOM
PROCÈS-VERBAUX DES COMITÉS SYNDICAUX 2025
2024
Comités syndicaux 2024
11 décembre 2024
Liste des délibérations
Délibérations
- 2024-042: Avenant à la convention avec la Métropole de Lyon relative à la valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés
- « 2024-041: Action sociale – utilisation de la ristourne correspondant aux chèques déjeuner millésime 2023 perdus ou périmés » n’a pas de version définie !
- 2024-040: Redevance spéciale pour les gros producteurs de déchets ménagers résiduels privés et publics
- 2024-039: Frais de missions 2025 du personnel du SITOM Sud Rhône
- 2024-038: Ouverture de crédits à section investissement du BP 2025 – Hors restes à réaliser
- 2024-037: Ouverture de crédits à la section investissement du BP 2025 – Hors restes à réaliser
16 octobre 2024
Liste des délibérations
Délibérations
- 2024-032: Renouvellement d’adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violences de discrimination, de harcèlement…
- 2024-031: Changement d’adresse du syndicat
- 2024-030: RIFSEEP pour les cadres d’emploi des ingénieurs et ingénieurs en chef
- 2024-029: Délégation du comité syndical au président signature des contrats avec les éco-organismes
- 2024-028: Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire…
- 2024-027: Décision de la COA appel d’offres de fourniture de bacs roulants pour la collecte des Déchets Ménagers Résiduels et Recyclables
18 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations
Délibérations
- 2024-026: Présentation du rapport annuel 2023
- 2024-2025: Vente par le SITOM au SYSEG des lots 1 et 2 et renonciation aux pactes de préférence concernant l’ensemble immobilier…
- 2024-024: Avenant 2 convention de gestion de la maison intercommunale de l’environnement du SITOM, du SYSEG et du SMAGA – entente intersyndicale
- 2024-2023: Mise en place d’un tarif de bioseaux pour le compostage collectif et d’un tarif d’achat de badge d’accès aux bornes de collecte des biodéchets
- 2024-022: Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre de la convention unique
- « 2024-021: Adhésion au contrat d’assurance groupe contre les risques financiers liés au régime protection sociale de personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le CDG69 » n’a pas de version définie !
29 MAI 2024
20 mars 2024
Liste des délibérations
Délibérations
- 2024-011: Tableau des effectifs du SITOM Sud Rhône au 01.01.2024
- 2024-010: Tableau des effectifs du SITOM Sud Rhône au 31.12.2023
- 2024-009: Approbation du Budget primitif 2024
- 2024-008: Approbation du montant des Participations 2024
- 2024-007: Affectation du Résultat 2023
- 2024-006: Adoption du Compte Administratif 2023
- 2024-005: Adoption du Compte de Gestion 2023
- 2024-004: Election d’un président de séance pour le vote du compte administratif de l’exercice 2023
- 2024-003: Installation d’un délégué du SITOM
15 février 2024
PROCÈS-VERBAUX DES COMITÉS SYNDICAUX 2024
2023
Comités syndicaux 2023
13 décembre 2023
Liste des délibérations
Délibérations
11 octobre 2023
20 septembre 2023
Liste des délibérations
07 juin 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 2023-022 : Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets par le SITOM SUD RHONE
- 2023-021 : Signature de la convention avec Cyclevia, éco-organisme en charge de la rep « huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles »
- 2023-020 : Projet d’occupation du foncier appartenant au SITOM SUD RHONE et la SCI MORNANT par M. REGIS ROCHETTE
- 2023-019 : Aide du SITOM à l’achat de composteurs – action de prévention et réduction des déchets
- 2023-018 : Appel d’offres de fourniture de composteurs 300, 600 et 800 litres, lot 3 – Décision de la CAO
- 2023-017 : Appel d’offres de collecte et traitement des déchets alimentaires, lot 2 – Décision de la CAO
- 2023-016 : Appel d’offres de fourniture et maintenance des abris bacs à Biodéchets, lot 1 – Décision de la CAO
- 2023-015 : Adoption de la nomenclature M 57
26 avril 2023
Liste des délibérations
15 mars 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 2023-011 : Tableau des effectifs au 1er janvier 2023
- 2023-010 : Budget primitif 2023
- 2023-009 : Participation 2023
- 2023-008 : Affectation du résultat 2022
- 2023-007 : Compte de gestion 2022
- 2023-006 : Tableau des effectifs au 31 décembre 2022
- 2023-005 : Compte administratif 2022
- 2023-004 : MAPA Maitrise d’œuvre Montagny siège SITOM
